Le cabinet MELOT & BUCHET accompagne les dirigeants dans la structuration de leur entreprise afin de sécuriser leurs choix stratégiques et juridiques.
Cette approche sur mesure permet d’optimiser l’organisation de l’activité, de protéger le patrimoine et d’anticiper les enjeux de transmission.
Levier juridique, financier, fiscal, outil de rationalisation de l’activité, la structuration de l’entreprise répond à divers objectifs : consolidation de son positionnement stratégique, implantation sur un nouveau marché, optimisation de la fiscalité, anticipation de la transmission, circulation des ressources, etc.
Melot & Buchet accompagne et conseille les dirigeants dans les opérations de haut de bilan, la structuration et la réorganisation de leurs activités : création de groupe, protection du patrimoine, structuration opérationnelle, organisation de la gouvernance, politique d’actionnariat.
Nous vous assistons dans chacune des étapes, analyse, choix des outils juridiques, mise en œuvre et suivi, de votre projet de structuration juridique et fiscale : fusion, scission, apports partiels d’actifs, OBO, MBO, FBO, optimisation des stratégies patrimoniales, préparation de la transmission (Démembrement, pacte Dutreil), émission de valeurs mobilières.
Nous rédigeons l’ensemble de la documentation et vous accompagnons dans la mise en œuvre des stratégies juridiques retenues afin d’assurer une sécurisation juridique optimale.
Nous assurons également le suivi de la vie de la société avec la mise en place des conventions intragroupes, conventions de management fees, conventions de trésorerie (cash pooling), la définition de politique d’intéressement, notamment par la mise en place de management packages.
Enfin, nous défendons vos intérêts dans les conflits pouvant survenir dans le cadre de ces opérations, au stade précontentieux comme devant les juridictions.
Exemple de nos opérations
- Constitution d’une société pour activité commune entre deux industriels
- Structuration d’un groupe pour un professionnel libéral de santé
- Structuration en vue de la transmission d’un groupe pharmaceutique suisse
- Structuration d’un groupe de grande distribution
- Transformation d’une société en fonds d’investissement
