Fiscalité patrimoniale

Le cabinet Melot & Buchet Avocats répond à toutes les problématiques relatives au droit patrimonial et plus particulièrement à la fiscalité patrimoniale.

Nous vous assistons dans le cadre de la structuration de votre patrimoine privé. A ce titre, notre cabinet se met au service des entrepreneurs, dirigeants et particuliers dans l’organisation de leur patrimoine. Notre approche nous permet d’offrir à nos clients, non pas des solutions juridiques préétablies, mais des conseils personnalisés répondant à leurs impératifs.

Notre connaissance de la fiscalité tant des personnes physiques que des structures sociétaires nous permet également d’apporter à nos clients une approche transversale afin d’englober l’ensemble des problématiques liées à la structuration d’un patrimoine.

Notre équipe d’avocats vous accompagne ainsi dans toutes les étapes de la gestion de votre patrimoine.

Nous mettons nos compétences et notre expérience au service de vos objectifs :

  • Vos opérations de transmissions de patrimoine (anticipation de la transmission, stratégies de démembrement…) ;
  • La structuration optimale de votre patrimoine mobilier et immobilier au regard de l’IR et l’IFI (optimisation de la détention de vos actifs, anticipation des plus-values…) ;
  • La structuration de votre groupe familial (organisation de la transmission d’entreprise, mise en place d’un pacte Dutreil…) ;
  • Votre expatriation ou votre retour en France.
Nicolas Melot, avocat expert auteur d'ouvrages de droit fiscal

Notre équipe vous conseille sur tous les aspects de la fiscalité patrimoniale

Nos avocats procèdent à une analyse complète de votre situation patrimoniale afin de vous offrir des solutions intégrant l’ensemble de vos composantes juridiques et fiscales.

Ainsi, notre approche globale de votre situation patrimoniale nous permet de vous offrir une analyse fine et adaptée. Nous assurons à nos clients un cadre juridique et fiscal sécurisé en France et à l’étranger.

Avocats en Fiscalité des associations

Au regard de notre expérience, nous sommes particulièrement conscients des risques juridiques et fiscaux pouvant peser sur le patrimoine de nos clients. Une mauvaise gestion, des conseils inappropriés ou qui ne s’inscrivent pas dans une stratégie de long terme, peuvent conduire à une imposition lourde, à de mauvais choix de transmission ou à des risques de redressement fiscal. Face à ces problématiques, nous proposons un accompagnement et des solutions sur-mesure à nos clients. Nous garantissons cohérence et sécurité dans les scénarios proposés par notre équipe afin d’optimiser vos opérations patrimoniales.

Nos avocats interviennent dans tous les domaines, de l’optimisation de la gestion du patrimoine à sa transmission, en passant par l’accompagnement des nouveaux résidents, expatriés et non-résidents ou encore par la défense de vos intérêts en cas de contrôle ou contentieux fiscal relatif à votre patrimoine au sens large.

Nos compétences au service de vos objectifs

Nous conseillons nos clients dans le choix de leur stratégie en matière de fiscalité patrimoniale et nous les accompagnons dans l’ensemble des étapes de leur projet : constitution, organisation, gestion et transmission de leur patrimoine.

Notre approche pluridisciplinaire (droit patrimonial, droit des sociétés et droit fiscal) nous permet de vous proposer des solutions sur mesure et de répondre au plus près à vos besoins, qu’il s’agisse de :

  • Vous assister dans la structuration de votre patrimoine en élaborant pour vous et avec vous des solutions adaptées à chaque investissement (immobilier, financier et professionnel) ;
  • Vous guider dans le choix des structures juridiques, du régime fiscal à adopter ou encore dans la pertinence de certaines décisions destinées à anticiper la transmission (démembrement de propriété, clauses spécifiques dans un contrat d’assurance-vie…) ;
  • Corriger les situations méritant un ajustement et anticiper l’impact à long terme des solutions proposées ;

Nos avocats accompagnent de nombreux clients dans le cadre de la gestion de leur impôt sur le revenu, de leur impôt sur la fortune immobilière et de la transmission de leur patrimoine.